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| Prix et généralités : | ||||||
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Tous nos prix s'entendent : hors taxes, départ usine, port et emballage en sus. |
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| Toutes les commandes sont sujettes à acceptation de notre part. | ||||||
| Tout engagement pris n'est valable qu'après notre confirmation écrite. | ||||||
| Toutes les commandes sont fermes et ne peuvent être annulées par l'acheteur. | ||||||
| Les délais de livraison sont donnés à titre purement indicatif, sans aucun engagement de notre part. | ||||||
| Les retards ne peuvent justifier à notre encontre aucune demande de dommage et intérêts. | ||||||
| Le mode de commande : | ||||||
| Par courrier ou fax. | ||||||
| La facturation : | ||||||
| Elle est effectuée suivant le mode de paiement retenu, aux conditions et prix spécifiés sur nos offres. | ||||||
| La facturation est effectuée directement par FSA ou par l'une de nos filiales suivant les produits et ceci est précisé sur nos offres. | ||||||
| Le règlement : | ||||||
| -Par paiement comptant à la commande par chèque : escompte 3,5%, Port et emballage inclus pour la France métropolitaine à partir de 800 € H.T. (sauf express) | ||||||
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-Par paiement 30j/ fin de mois par traite, chèque ou virement : escompte 2%, Port et emballage inclus pour la France métropolitaine à partir de 950 € H.T. (sauf express) |
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| -Par paiement 60j/ fin de mois par traite, chèque ou virement. | ||||||
| Réserves : | ||||||
| Nous nous réservons le droit, en cas de paiement à terme de nos clients, de demander des garanties ou de modifier ses conditions le cas échéant. En cas de défaut d'acceptation d'un paiement à terme dans les dix jours de sa présentation, de demande de report d'échéance ou de défaut de paiement à échéance, nous nous réservons le droit de suspendre toutes les commandes en cours et l'intégralité de nos créances deviendra exigible. En outre, les sommes dues pourront donner lieu de plein droit à compter de leur échéance, et après mise en demeure, au paiement des frais bancaires à un taux égal à une fois et demie le taux de l'intérêt légal. | ||||||
| Transport et emballage : | ||||||
| Nos marchandises voyagent aux risques et périls de nos clients. En cas de manquants, d'avarie ou de retard, nos clients doivent refuser les livraisons ou faire des réserves auprès du transporteur dans les 3 jours suivant la réception de la marchandise. | ||||||
| Réclamation et retour : | ||||||
| Toute réclamation, pour être recevable, doit être formulée par écrit dans les huit jours qui suivent la réception de nos marchandises. | ||||||
| Les retours ne sont acceptés que si nous les avons préalablement autorisés. Ils doivent nous parvenir en franco de tous frais à domicile et ne comporter que des marchandises neuves en parfait état de fonctionnement et d'emballage. La valeur des marchandises est portée au crédit du compte de l'acheteur sans que ce dernier puisse en exiger le remboursement en espèces. Les pièces fabriquées sur indications ou sur plan ne sont ni reprises, ni échangées. | ||||||
| Acceptation des conditions de vente : | ||||||
| Toutes les conditions mentionnées ci-dessus sont considérées comme tacitement et implicitement acceptées par l'acheteur lorsqu'il passe commande. | ||||||
| Attribution de juridiction : | ||||||
| En cas de contestation ou litige, les autorités judiciaires seront seules compétentes. | ||||||
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